Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTARC
THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4119119
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
SOFTARC de THALES SYSTEMES AEROPORTES

Présentation de la marque SOFTARC

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SYSTEMES AEROPORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFTARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SYSTEMES AEROPORTES domicilié(e) 2 avenue Gay Lussac - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL - France.

La marque SOFTARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTARC est expirée depuis le 19 septembre 2024.

THALES SYSTEMES AEROPORTES a également déposé les autres marques suivantes : MAGISS , DAMIEN , PHALANGER , SEARCHMASTER , AMASCOS , RADANT , SIMADEC , SURICATE , SWIFT , DIACERTO


THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS, Société par Actions Simplifiée - 2 avenue Gay Lussac - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 383475092


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Ensemble de logiciels constituant un générateur de codes et une plate-forme logicielle d'exécution pour des systèmes embarqués.